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Le don de titres cotés en Bourse, une manière avantageuse de soutenir la relève polytechnicienne

14 février 2023

La Fondation et Alumni de Polytechnique Montréal peut compter sur le soutien de fidèles donatrices et donateurs qui ont à cœur le développement des leaders de demain qui devront proposer et mettre en œuvre des solutions responsables et durables pour répondre aux grands enjeux de la société.

Il existe différents moyens d’appuyer notre relève en génie tels que les dons de titres cotés en Bourse qui s’avèrent beaucoup plus avantageux d’un point de vue fiscal. Il s’agit de la meilleure façon de donner stratégiquement car vous éliminez l’impôt sur les gains en capital. Cela se traduit un plus grand soutien à notre relève et un reçu fiscal plus important pour vous.

« Cela fait maintenant 38 ans que je suis diplômée et mes années de formation ont été une véritable expérience de vie. J’ai toujours conservé un lien fort avec mon alma mater soit à titre donatrice ou de bénévole notamment au sein du conseil d’administration de la Fondation et Alumni et Cercle des femmes GÉNIales. Le don de titres cotés en bourse s’est avéré un choix fort intéressant puisqu’il m’a permis de maximiser mes investissements par les divers avantages fiscaux qu’il offre tout en posant un geste qui a un impact encore plus grand. » - Josée Goulet, Po 85, Présidente de JGoulet Consultant.


Le don de titres est un don d'actions, d'obligations, de parts de fonds communs de placement ou d'autres titres admissibles inscrits en bourse.

Ce type de don est particulièrement avantageux puisqu’en plus de l’obtention d’un reçu d’impôt correspondant à la juste valeur marchande des actions au moment du transfert, le gain en capital est exempt d’impôt.

Par exemple, vous souhaitez effectuer un don de 20 000 $ en vendant des actions dont le coût initial était de 5 000 $. Le gain en capital de 15 000$ est alors imposable à 50%. Si votre taux d’imposition combiné fédéral provincial est de 53.31%, vous obtiendriez environ 16 000 $ après impôt de la vente de vos actions. En donnant directement les actions à la Fondation et Alumni de Polytechnique Montréal, sans les vendre, vous ne serez pas imposé sur le gain en capital de ces actions et vous recevrez un reçu d’impôt d’un montant de 20 000$, qui pourrait vous valoir un crédit d’impôt de 10 660 $. Il vous en coûterait donc un peu plus de 5 000 $ pour faire un don de 20 000 $.

Selon la volonté du donateur, le don de titres peut être immédiat ou différé, s’il est effectué dans le cadre d’un don planifié. À long terme, surtout pour les titres dont la valeur acquise est importante, le don différé procure un net avantage. De plus, le don planifié a un impact direct sur la pérennité des orientations de Polytechnique Montréal. Plus que tout autre don, il lui permet de planifier sa vision à long terme.


« Pour moi, Polytechnique Montréal c’est une histoire de famille. Mon arrière-grand-père, mes grands-pères, mes oncles et mes trois enfants y ont suivi leur formation. Il était donc tout naturel que je soutienne cette institution si importante dans ma vie personnelle et professionnelle. Je contribue d’abord à titre de professeur au développement de mon alma mater et de la nouvelle génération d’ingénieur(e)s. Étant donateur de la Fondation et Alumni depuis plus de 30 ans, j’ai découvert il y a quelques années les avantages qu’offre le don d’actions et j’effectue dorénavant l’ensemble de mes contributions de cette façon. » Michel R. Dagenais, Po 83, Professeur titulaire au Département de génie informatique et génie logiciel de Polytechnique Montréal. 
 

Pour découvrir les avantages du don de titres ou pour discuter de votre projet philanthropique, communiquez avec Geneviève Brouillet, Conseillère, dons majeurs et planifiés à l’adresse suivante : genevieve.brouillet@polymtl.ca ou par téléphone au 514 340-4711, poste 2445.

Consultez également le Guide des dons planifiés de la Fondation et Alumni.